COPIE CONFORME
Présentation de la marque COPIE CONFORME
Déposée le 24 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABEL Hameau Béranger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPIE CONFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COPIE CONFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIE CONFORME est expirée depuis le 24 octobre 1996.
BABEL Hameau Béranger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13